continuité juridique

См. также в других словарях:

• Continuité piscicole — Trame bleue La notion de trame bleue désigne généralement le réseau constitué par les cours d eau et les zones humides. En France, la « Trame bleue » est la partie de la « Trame verte et bleue » qui concerne directement l eau… …   Wikipédia en Français

• Plan de continuité — Le plan de continuité ou plan de continuité d’activité (PCA) est à la fois le nom d’un concept, d’une procédure et du document qui la décrit. Ce plan doit permettre à un groupe (gouvernement, collectivité, institution, entreprise, hôpital..) de… …   Wikipédia en Français

• Plan de continuité d'activité — Plan de continuité Le Plan de continuité ou « plan de continuité d’activité » (PCA) est à la fois le nom d’un concept, d’une procédure et du document qui la décrit. Ce plan doit permettre à un groupe (gouvernement, collectivité,… …   Wikipédia en Français

• Plans de continuité — Plan de continuité Le Plan de continuité ou « plan de continuité d’activité » (PCA) est à la fois le nom d’un concept, d’une procédure et du document qui la décrit. Ce plan doit permettre à un groupe (gouvernement, collectivité,… …   Wikipédia en Français

• Robert II Le Pieux — Robert II de France Pour les articles homonymes, voir Robert II. Robert II …   Wikipédia en Français

• Robert II de France — Pour les articles homonymes, voir Robert II. Robert II Titre Roi des Francs 24 octobre …   Wikipédia en Français

• Robert II le Pieux — Robert II de France Pour les articles homonymes, voir Robert II. Robert II …   Wikipédia en Français

• Robert ii de france — Pour les articles homonymes, voir Robert II. Robert II …   Wikipédia en Français

• Robert le Pieux — Robert II de France Pour les articles homonymes, voir Robert II. Robert II …   Wikipédia en Français

• UNSA éducation — Fédération UNSA Éducation Contexte général Champs d’action Action en faveur de l éducation et défense des personnels Zone d’influence …   Wikipédia en Français

• Recours en annulation en droit européen communautaire — Pour les articles homonymes, voir recours en annulation. Droit de l Union européenne Généralités Chronologie de l Union européenne · Histoire de l Union européenne · Texte des traités …   Wikipédia en Français